Règlement électoral

Le règlement électoral vient d’être actualisé

Actualité de l'ordre

Le règlement électoral a été mis à jour et adopté par le conseil national dans sa dernière version.

Outre des généralités, il s’articule autour de 5 grandes parties dédiées successivement aux élections aux conseils départementaux/interdépartementaux, régionaux/interrégionaux, national, instances disciplinaires et exécutifs des conseils.

Nous avons tenu compte de l’expérience acquise lors du scrutin départemental pour procéder à la modification de dispositions dédiées aux élections départementales et applicables, par voie de conséquence, aux autres scrutins.

Un sommaire a été ajouté afin de faciliter la lecture du règlement électoral qui constitue désormais notre socle commun électoral. Il sera amené à évoluer selon les modifications apportées à des textes qui lui sont supérieurs ou tout simplement pour améliorer encore notre procédure électorale.

Une annexe a été adoptée concernant l’élection du conseil inter-régionnal de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes de La Réunion-Mayotte.

Cette version du règlement se substitue à toute autre.

Mis en ligne le 31 juillet 2017