Libre Prestation de Services

Garant de la qualité des soins et de la sécurité des patients

Actualités de la profession

> Élection présidentielle : Les candidats se positionnent sur la kinésithérapie

Dans la perspective des élections présidentielles, le Conseil national a élaboré un livre blanc contenant une série de propositions pour la profession. Ce document a été remis par Pascale Mathieu, présidente du conseil national, à chaque équipe de candidat lors de différentes rencontres qui se sont succédées depuis janvier.

Actualités de la profession

> Téléchargez les affiches et le dépliant de la campagne de l'Ordre sur la rééducation périnéale

Affiches, film, dépliant : l’intégralité de la campagne nationale en téléchargement ici

Actualités de la profession

> Vaccination des professionnels de santé

Que dévoilent les 3000 premières réponses ?

Actualités de la profession

> Patient en ALD : APA et bilan kiné dans le parcours de soin

Aujourd’hui premier mars 2017 est lancé le dispositif permettant d’intégrer l’activité physique dans le parcours de soin du patient en ALD.

Actualités de la profession

> Prise en charge orthogériatrique de la fracture de la hanche

Le Collège lance un appel à candidature

Mon ordre TV

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Chaîne YouTube de l'Ordre des Masseurs KinésithérapeutesChaîne Dailymotion de l'Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes

20/04/2017
Réunion du Bureau.

20/04/2017
Réunion avec Emmanuel Bataille, directeur du programme parcours du GCS SESAN (Service Numérique de Santé).

19/04/2017
Réunion Commission Éthique et Déontologie.

14/04/2017
Réunion Commission Exercice.

12/04/2017
CLIO Général - Ordre des Géomètres-experts.

Agenda

L'ordre dans les territoires

L'ordre dans
les territoires

Libre Prestation de Services

Libre Prestation de Services

La libre prestation de services doit avoir un caractère temporaire et occasionnel apprécié par le Conseil National, au cas par cas, notamment en fonction de sa durée, de sa fréquence, de sa périodicité et de sa continuité.
Vous trouverez en bas de cette page tous les éléments et informations nécessaires à la libre prestation de services.

Documents

Le Questionnaire "Formulaire de déclaration préalable de Prestation de Services"
10.02.2012 | 73 Ko | PDF


Liste des pièces obligatoires à fournir en vue d'une déclaration dans le cadre de la Libre Prestation de Service (EN)
10.02.2012 | 32 Ko | PDF


Liste des pièces obligatoires à fournir en vue d'une déclaration dans le cadre de la Libre Prestation de Service (FR)
10.02.2012 | 33 Ko | PDF


LIBRE PRESTATION DE SERVICES (EN)
10.02.2012 | 56 Ko | PDF


LIBRE PRESTATION DE SERVICES (FR)
10.02.2012 | 43 Ko | PDF


Décret LPS
10.02.2012 | 380 Ko | PDF


Arrêté LPS
10.02.2012 | 92 Ko | PDF