Les commissions du CNO

Les commissions travaillent en lien avec le bureau et proposent ensuite au Conseil national de valider leurs propositions qui font toujours l’objet d’un vote. C’est ainsi que le fonctionnement de l’Ordre est démocratique, chacune des décisions étant prises par le conseil dans son ensemble.

Les commissions sont constituées de membres élus par le conseil national parmi ses membres, à l’exception de la commission de contrôle des comptes et des placements financiers et des membres de la commission d’étude des appels en matière administrative dont les membres sont désignés par le conseil national.

Commission de contrôle des comptes et des placements financiers

Elle rédige un rapport sur les comptes de l’Ordre et donne son avis sur le montant de la cotisation ordinale.

COMMISSION DE CONTRÔLE DES COMPTES ET DES PLACEMENTS FINANCIERS
NOM PRÉNOM
COLNAT GÉRARD
GROSS MARC
JOUSSE VÉRONIQUE
MAIGNIEN FRANÇOIS
PAPAREMBORDE MICHEL

Commission d’étude des appels en matière administrative

Elle est chargée d’étudier les recours formés auprès de ce conseil en matière administrative contre les décisions de nature déontologique prise par les CDO.

COMMISSION D’ETUDE DES APPELS EN MATIERE ADMINISRATIVE
NOM PRÉNOM
AGARD PASCAL
CHOULOT ALAIN
DUBUS PASCAL
DI GIORGIO SOPHIE
MAGNIES JEAN-JACQUES

Commission éthique et déontologie

Elle est en charge de la proposition de la rédaction du code, des études des opportunités d’appel des décisions de la chambre disciplinaire de première instance, de l’indépendance professionnelle, des dérives thérapeutiques.

COMMISSION ÉTHIQUE ET DÉONTOLOGIE
NOM PRÉNOM
AGARD PASCAL
BOURGEOIS-DEVAUD DOMINIQUE
COLIN XAVIER
GACHET ROGER-PHILIPPE
GUILLAUME AGNES
HOUDELAT MARC-ANTOINE
MATHIEU PASCALE
PINSAULT NICOLAS
SROUR FRÉDÉRIC

Commission exercice

Elle est en charge de l’exercice libéral et salarié, des pratiques préférentielles, de l’exercice illégal, de l’évaluation des pratiques professionnelles.

COMMISSION EXERCICE
NOM PRÉNOM
BIZOUARD FRANÇOISE
COLIN XAVIER
DUBUS PASCAL
MAGNIES JEAN-JACQUES
MATHIEU PASCALE
POLLET ANNE
RODZIK CORINNE
ROUMIER CHRISTOPHE
ROUYER ÉLÉONORE

Commission formation

Elle s’occupe de la formation initiale, de la formation continue, des qualifications, de la coordination des commissions d’autorisation d’exercice, des titres et des spécificités et de la recherche.

COMMISSION FORMATION
NOM PRÉNOM
GROSS MARC
LEMERLE JEAN-YVES
MATHIEU PASCALE
PINSAULT NICOLAS
PIRES NUNO-MICKAËL
QUESNOT AUDE
ROUMIER CHRISTOPHE
ROUYER ÉLÉONORE
SULBERT ANICETTE

Commission de gestion du fonds d’entraide

COMMISSION DE GESTION DU FONDS D’ENTRAIDE
NOM PRÉNOM
BIZOUARD FRANÇOISE
BOURGEOIS-DEVAUD DOMINIQUE
DUBUS PASCAL
HOUDAYER SOPHIE
LE LAY MARIE-FERNANDE
LEMERLE JEAN-YVES
MATHIEU PASCALE
PIRES NUNO-MICKAËL
SULBERT ANICETTE
TIBURCE JOSEPH

Commission de résolution des conflits

Elle tente de résoudre les différends qui opposent des conseils entre eux ou des conseillers ordinaux entre eux. Cette commission est présidée par la présidente du conseil national.

COMMISSION DE RESOLUTION DES CONFLITS
NOM PRÉNOM
AGARD PASCAL
CHOULOT ALAIN
DI GIORGIO SOPHIE
DUBUS PASCAL
HOUDAYER SOPHIE
HOUDELAT MARC-ANTOINE
LATRUFFE CORINNE
MATHIEU PASCALE
PETIT CAMILLE
PIRES NUNO-MICKAËL
RODZIK CORINNE
ROUMIER CHRISTOPHE
SROUR FREDERIC
SULBERT ANICETTE
PETIT CAMILLE

Commission de gestion du fonds d’harmonisation

Elle est présidée par la trésorière générale.

COMMISSION DE GESTION DU FOND D’HARMONISATION
NOM PRÉNOM
AGARD PASCAL
AKNINE DOMINIQUE
HOUDAYER SOPHIE
LEMERLE JEAN-YVES
MATHIEU PASCALE

Collège interne du Conseil Scientifique

COLLEGE INTERNE DU CONSEIL SCIENTIFIQUE
NOM PRÉNOM
GROSS MARC
GUILLAUME AGNES
PINSAULT NICOLAS
QUESNOT AUDE
VAILLANT JACQUES

Observatoire de la démographie

OBSERVATOIRE DE LA DEMOGRAPHIE
NOM PRENOM
AGARD PASCAL
BOURGEOIS-DEVAUD DOMINIQUE
DUMAS JEAN-FRANCOIS
GUILLAUME AGNES
MARCHIANO GILLES
PETIT CAMILLE
PINSAULT NICOLAS
QUESNOT AUDE
VINCENT BRIGITTE

 

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